Mentions Légales


Nous vous remercions de votre visite sur le site www.marechal-fraicheur.fr 

Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles.

Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après.

Le site www.marechal-fraicheur.fr a été optimisé pour une utilisation avec Firefox, Chrome et Internet Explorer 10 au minimum.

Le site www.marechal-fraicheur.fr est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent.

 

Informations générales :

 

Ce site est propriété de la marque MARECHAL FRAICHEUR, appartenant a la SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS 

SARL au capital de 400 000,00 euros

Siège social : Chemin de Rosarge – VANCIA 69140 RILLIEUX-LA-PAPE (France)

N° de Siret : 432 204 626 000 27

TVA intracommunautaire : FR49 432 204 626

Directeur de publication du site : Guy MARECHAL 

Chargé d’exploitation : Guy MARECHAL

Ce site a été créé par : SYNOLIA, 59 Rue de l'Abondance, 69003 Lyon

Ce site est maintenu par : SYNOLIA

Ce site est hébergé par : OVH

RCS : 424761419

Au 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Tel : 1007

Ce site est déclaré à la CNIL et porte le numéro d’autorisation : 1431021

 

Droits de propriété intellectuelle :

SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site : 

 

a) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des vidéos... ;

b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;

c) sont protégés par la législation sur les marques.

 

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS ou de tiers ayant autorisé SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS à les exploiter. 


Ce site utilise des éléments visuels provenant de :

- Documents internes à SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS ou créés par SYNOLIA et EMPIRIK (8 Rue Renan, 69007 Lyon) pour SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS

- Photos : internes, réalisées par nos blogueuses partenaires (Wellness by Sophie, Oh 49, Le Blog de Châtaigne, Lamalice Lyon, ByOpaline, Work eat out, La Petite cuisine de Nat), autres blogueuses lors d’actions de communication (mentionné(e)s sur le site), Adobestock.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000€ d'amende.


Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles : 

Le présent site constitue une oeuvre dont SYNOLIA est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

La conception et le développement dudit site ont été assurés par SYNOLIA.

 

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS ou de tiers ayant autorisé SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS à les utiliser.

 

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations relatives aux produits :

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

 

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués à Lyon, sa région et sur Villefranche-sur-Saône.. 

 

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

 

Protection des données personnelles :

La consultation du site www.marechal-fraicheur.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Vos données sont conservées 3 ans au maximum. 

 

La société SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.marechal-fraicheur.fr sont destinées à l'usage de la société SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS . Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

 

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018). Vous pouvez exercer ce droit auprès de SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS – Chemin de Rosarge – VANCIA 69140 RILLIEUX-LA-PAPE (France). N’hésitez pas à nous écrire à l’adresse contact@marechal-fraicheur.fr pour toute demande en ce sens.

 

La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes d’offres commerciales et vous adresser, le cas échéant, une lettre d'information électronique, un SMS ou un appel téléphonique.

Votre numéro de téléphone sera également communiqué sur le bon de livraison destiné au commerçant réceptionnant votre panier, afin de pouvoir vous avertir en cas d’imprévu.

 

Si vous êtes abonnés à des services d'information par courrier électronique (" newsletter ") vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers en vous désabonnant.

 

Nous vous signalons qu'afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront collectées selon vos choix relatifs aux cookies. 

Ces informations sont destinées à SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS et pourront également être utilisées dans le cadre d'opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.

 

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel de SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont accès aux données. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.


Sécurité :

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Liens hypertextes : 

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.marechal-fraicheur.fr ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS . Néanmoins, SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.

 

En tout état de cause, SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS n'est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.marechal-fraicheur.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien. 

 

Droit applicable : 

Le site Internet www.marechal-fraicheur.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français. 

 

SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

 

Limitation de responsabilité : 

Vous utilisez le site www.marechal-fraicheur.fr sous votre seule et entière responsabilité. SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés. 


Mise à jour :

SARL LES JARDINS DU PRINTEMPS se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. 

L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.

 

Données statistiques de suivi :

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

La reproduction sur support papier : 

 

A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : 

- gratuité de la diffusion, 

- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) 

- citation explicite du site www.marechal-fraicheur.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique : 

 

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source ( www.marechal-fraicheur.fr ) et de la mention "Droits réservés". 

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives; toute utilisation à des fins professionnelles est interdite.

 

Pour nous contacter cliquez ici.